L'assurance scolaire

L'assurance scolaire garantit les dommages qu'un écolier pourrait occasionner à un camarade ou un tiers, mais aussi ceux qu'il pourrait subir. C'est une assurance facultative, mais elle peut être obligatoire dans certaines circonstances. Un contrat d'assurance établissement pris par l'école avec un assureur privé, ne couvre votre enfant que pendant les activités organisées par la coopérative scolaire.Les sinistres qui surviennent pendant le temps scolaires sont sous votre responsabilité (assurantielle). Ainsi, pour toutes les activités scolaires obligatoires, c'est-à-dire celles inscrites dans l'emploi du temps de l'élève, l'assurance n'est pas obligatoire. C'est le cas par exemple pour les sorties scolaires obligatoires (sortie à la piscine ou au gymnase par exemple).

La souscription d'une assurance scolaire pour les activités scolaires et facultatives est un gage de sécurité, pour les élèves et leurs parents.

En revanche, elle sera exigée pour les activités facultatives organisées par l'établissement : visite d'un musée, séjour linguistique, classes de découverte et toute sortie facultative en général.

Du moment où la sortie scolaire couvre la pause méridienne ou dépasse l’heure de sortie de l’école, l’assurance scolaire est obligatoire.

Elle est également nécessaire pour l'enfant qui fréquente la cantine et pour les activités périscolaires organisées par les communes après le temps scolaire.

L'assurance scolaire garantit les dommages causés ou subis par l'enfant scolarisé.

Elle se compose :

  • d'une garantie responsabilité civile (pour les dommages causés par l'enfant),

  • et d'une garantie individuelle accident (pour les dommages subis par l'enfant).

Dans le cadre des sorties ski pour les classes de cycle 3, nous vous recommandons vivement de vous renseigner auprès de votre assureur sur la couverture des frais de secours sur piste, et ambulance.

 

Des informations complémentaires en cliquant ici.

Publié le 02/03/2023
Modifié le 02/03/2023